Réunion du 6 JUILLET 2012

Juil 20, 2012 by

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juillet 2012


Le 6 juillet 2012, à dix-huit heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie d’EAUX-PUISEAUX sous la présidence de Monsieur Pierre JACQUIS.
_ Présents : Pierre JACQUIS, Francis LAMBERT, Yves PHILIPPE, Jacques CHAMPAGNE, Jean-François CHERREY, Catherine DIENNE, Gérard HOTTE, Laurent MATHIRON, Ysabel PLUSQUELLEC.
_ Absent : Olivier PARISOT
_ Pouvoir de Joël LAGOGUEY donné à Laurent MATHIRON
_ Secrétaire de séance : Yves PHILIPPE

1/ DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2012

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une Décision Modificative au Budget de 1400€, du compte 21111 sur le compte 2313, permettant de régler les frais de« Rapport final de contrôle technique du lavoir et Attestation accessibilité pour handicapés»
_ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ACCEPTE cette proposition.

2/ ADHESION AU PORTAIL DE DEMATERIALISATION SPL-XDEMAT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ACCEPTE l’adhésion au portail SPL-Xdémat, portail de dématérialisation des actes administratifs créé par le Conseil Général de l’Aube, pour un coût de 15,50 € l’action et 150€ de frais de gestion annuels.

3/ CREATION POSTE ATTACHE TERRITORIAL de 15 Heures

En remplacement du poste d’attaché territorial de 12h hebdomadaires actuel, Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il convient de procéder à la création d’un poste d’attaché territorial de 15h hebdomadaires pour faire fonction de secrétaire de mairie, compte tenu des besoins grandissants de la commune.
_ De plus, il demande aux membres du conseil de bien vouloir autoriser le recrutement d’un agent contractuel sur cette base pour pourvoir le poste avec un contrat de 3 ans renouvelable une fois.
_ Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
_ ACCEPTE la création du poste d’attaché de 15h pour la fonction de secrétaire de mairie.
_ ACCEPTE le recrutement d’un agent contractuel sous contrat de 3 ans renouvelable une fois avec la possibilité de payer des heures complémentaires en cas de besoin.

4/ DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX

Dans le cadre du Plan climat des Pays d’Othe et d’Armance, Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de bénéficier de diagnostics énergétiques pour les bâtiments communaux à des tarifs groupés.
_ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE de ne pas donner suite à cette proposition.

5/ QUESTIONS DIVERSES

– Demande d’aide financière pour le voyage d’un enfant l’étranger à caractère privé : avis défavorable
– Proposition d’une opération « nettoyage des containers de tri sélectif »
– Proposition d’une opération « rénovation des volets et de la porte de la mairie »
– Questionnement sur l’organisation des activités de la salle culturelle du lavoir
– 35 installations vidangées dans le cadre du groupage de traitement des installations d’assainissement
– L’inauguration des bistrots de Pays, dont fait partie, le Puisotin « Chez Gibus » a eu lieu fin juin
– Circuits VTT qui passent par Eaux-Puiseaux

Séance levée à 19h15.

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