Réunion du 15 décembre 2011

Jan 7, 2012 by

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’EAUX-PUISEAUX

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Séance du 15 décembre 2011

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Le 15 décembre 2011, à dix huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie d’EAUX-PUISEAUX sous la présidence de Monsieur Pierre JACQUIS.
_ Présents : Pierre JACQUIS, Francis LAMBERT, Yves PHILIPPE, Jacques CHAMPAGNE, Jean-François CHERREY, Gérard HOTTE, Joël LAGOGUEY, Ysabel PLUSQUELLEC.
_ Pouvoir : Catherine DIENNE donné à Pierre JACQUIS, Laurent MATHIRON donné à Joël LAGOGUEY, Olivier PARISOT donné à Francis LAMBERT.
_ Secrétaire de séance : Yves PHILIPPE.

1 – PROJET DE TRAVAUX DE VOIRIE – RUE LARGENTIER et ARRET DES CARS GRANDE RUE

Monsieur le Maire présente le projet de réfection de la voirie existante dans la rue Largentier depuis le cimetière jusqu’au tournant et l’arrêt de car scolaire « la Poste ».
_ Coût total du Projet :
_ Travaux : 38.775,70 € HT
_ Coût de maîtrise d’œuvre: 3.877,57 € HT
_ Coût total HT: 42.653,27 € HT
_ Coût total TTC : 51.013,31 € TTC

_ Plan de financement :
_ DETR 2012 (30 %) : 12.796,00 €
_ Fonds libres : 38.217.31 €
_ Total TTC : 51.013,31 €

_ Le conseil après en avoir délibéré :
– APPROUVE le projet et le plan de financement,
– CHARGE le Maire de présenter la demande au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux,
– AUTORISE le Maire à signer les documents concernant cette demande.

2 – TRAVAUX LAVOIR

◊ Monsieur le Maire présente l’avenant N°1 au marché travaux du lavoir,
du Lot 03 – CHARPENTE. Dans le cadre des travaux du lot 03 CHARPENTE et à la demande du Maître d’ouvrage, il est prévu des travaux supplémentaires suite à la modification du local technique qui augmentent le montant du marché :
_ Montant du marché initial : 52 530.71 € TTC
_ Montant de l’avenant : + 1 012.03 € TTC
_ Montant total avec avenant : 53 543.73 € TTC

_ Le Conseil Municipal, après délibération, ACCEPTE l’avenant N°1 du lot 03 CHARPENTE.
_ ◊ Monsieur le Maire présente l’avenant N°1 au marché travaux du lavoir,
du Lot 11 – PEINTURE. Dans le cadre des travaux du lot 11 PEINTURE et à la demande du Maître d’ouvrage, sont prévus des travaux en plus-value et en moins-value.
_ Ces travaux diminuent le montant du marché :
_ Montant du marché initial : 11 769.42 € TTC
_ Montant de l’avenant : – 573.97€ TTC
_ Montant total avec avenant : 11 195.45 € TTC

_ Le Conseil Municipal, après délibération, ACCEPTE l’avenant N°1 du lot 11 PEINTURE.

3 – PROJET D’EXTENSION DE LA SALLE DES FETES

Dans le cadre du projet d’extension de la salle socioculturelle, monsieur le Maire présente l’étude sommaire et l’estimatif réalisés par le CDHU pour un montant global de 523 500 € HT et les subventions obtenues à ce jour :
_ Conseil Régional 182 160 €
_ Conseil Général de l’Aube 30 000 €
_ Maître d’ouvrage 311 340 €
_ TOTAL 523 500 €

_ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
– DEMANDE au Maire de solliciter une aide exceptionnelle auprès de l’Etat par l’intermédiaire de député de la circonscription,
– AUTORISE le Maire à signer les documents concernant cette demande.

4 – EMPLOI D’UN AGENT TECHNIQUE D’ENTRETIEN – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D’ARMANCE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour faire face aux besoins de service (entretien et inventaire de la salle des fêtes et de la salle culturelle du lavoir), il est proposé de signer une convention de mise à disposition de personnel technique entre la communauté de communes et la commune d’Eaux-Puiseaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
– ACCEPTE la mise à disposition de l’adjoint technique, Madame Lydie SAFFRE, à raison de 3 heures hebdomadaires, à compter du 1er janvier pour une durée de trois mois renouvelables,
– AUTORISE le Maire à signer la convention de mise à disposition avec la Communauté de communes du Val d’Armance, et ses renouvellements éventuels,
РDIT que la d̩pense sera pr̩vue au compte 6558 du budget primitif 2012.

5 – REMBOURSEMENT DU SINISTRE – TEMPETE XINTHIA

Suite à la tempête Xinthia et aux dégâts causés sur le clocher de l’église de la commune, une déclaration de sinistre a été faite auprès de notre assureur GROUPAMA et nous recevons le complément de remboursement (1er remboursement : 4 386.88 € déjà effectué en début d’année). 2ème Remboursement : 1279.72 €
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal, ACCEPTE le remboursement proposé.

6 – RENOUVELLEMENT DU COMPTE A TERME

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal :
_ Compte tenu du prêt relais de 194.000€ souscrit à la Caisse d’Epargne pour les travaux « création de la salle socioculturelle le Lavoir » et au vu de la trésorerie actuelle de la Commune. Il convient de souscrire à ce titre un compte à terme d’un montant de 100.000 € pour 1 mois reconductible 3 fois si nécessaire.
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal :
– DECIDE de placer les fonds d’un montant de 100 000 € sur une durée de 1 mois reconductible 3 fois si nécessaire,
– DECIDE de souscrire à ce titre un compte à terme.

7 – QUESTIONS DIVERSES :

– Un étêtage du sapin à côté de la poste est prévu.
– La salle culturelle du lavoir est bientôt terminée, il reste quelques aménagements à terminer (alarme, branchement téléphonique …) et son inauguration est prévue fin mars.
– Des travaux sur le clocher de l’église ont été réalisés : maçonnerie extérieure, repiquage de la toiture, étanchéité, charpente, achat d’une échelle). Cependant il reste des travaux de maçonnerie à faire à l’intérieur entre les voûtes d’abat-son.
– Un état des finances de la commune et de son état d’endettement sera présenté lors du prochain conseil municipal.
– Les vœux du Maire et du Conseil Municipal auront lieu le Dimanche 8 janvier à 16 h à la salle des fêtes.

_ Séance levée à 19h15.

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